انتهاكات القانون الدولي العام بين القرارات الأممية و الممارسات الميدانية

Harzi, Saiid (2011) انتهاكات القانون الدولي العام بين القرارات الأممية و الممارسات الميدانية. Masters thesis, Université Mohamed khider Biskra.

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Abstract

La présente recherche intitulée sous (violation du droit international entre les résolution de l’O.N.U. et les pratique au terrain) est divisée en deux parties. La première partie se rapporte a l’universalité du droit international en matière de l’obligation et le châtiment en évoquant ses racines historiques et son développement a travers les différentes ères. Ancien âge moyen-âge. Et au contemporain bien sur avec l’analyse du fait contraignant et l’universalité du droit international, et la recherche de la base et le fondement de l’ obligation en droit international évoquant la plupart des théories qui en ont été citées, et essayer de trouver la relation du caractère contraignant en droit international et l’idée de l’organisation internationale ,car le devoir du respect des règles de celui-ci est variable selon les organisations internationales, et notamment celles des NATIONS UNIS et en particulier le conseil de sécurité ,d’une part ,et d’autre par la sanction en droit international et son rapport avec la violation de site droit ,du fait que la sanction est le résultat inévitable du concept de violation ,et qu’ils ne sont que deux faces de la même monnaie si non la loi n’est guerre contraignante . 180 Insistant en ce sens sur les normes de violation et celles a suivre et a observer par les institutions des nations unis lors de leur promulgation des décisions a caractère obligatoire. Alors que la deuxième partie concerne la violation de la légitimité internationale sous la garde du septième chapitre de la charte des NATIONS UNIS de fait que la majorité des décisions et des résolutions sont fondées sur ce chapitre, leur donnant, ainsi, le caractère obligatoire nécessitant l’obéissance même par les états non membres de l’O.N.U. Etant donne que ces décisions sont des règles impératives, ne permettent pas les contrarier et les renoncer spécialement celles relatives a la question de l’Irak, Lockerbie, Afghanistan et Palestine. ET tout ceci a été thème de cette étude plus précisément la plus part des pratiques qui restent constituer toujours une violation flagrante des règles du droit ainsi que les faits contraires aux résolutions qui incitent au respect du droit international ,HELAS ,sans signer la peine lors de leur contrariété sauf si l’intérêt politique l’exige. A travers toutes les étapes de cette recherche, a partir de la résolution 377en passant par les fameuse résolutions : 678, 1441 1511,1546……dont la majorité a conduit a allumer le feu de guerre et a provoquer la perpétration des crimes contre l’humanité passes en toute impunité.

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