دور اللجان البرلمانية في تفعيل الأداء البرلماني في الجزائر

Yahyaoui, Hamza (2010) دور اللجان البرلمانية في تفعيل الأداء البرلماني في الجزائر. Masters thesis, Université Mohamed khider Biskra.

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Abstract

Le parlement est l'institution représentative fondamentale dans les pays. Il représente les services de tout les secteurs de la société en les désignant par des mesures appropriées. D'après mon analyse – dans le premier chapitre – à propos du rôle des comités parlementaires en Algérie dans la mobilisation du parlement, j' ai réalisé qu' il faut passer par ses origines ( coté historique ) et ses développement, par exemple: le parlement britannique, le congres américain et le parlement français qui représentent trois systèmes politiques différents et par qui le constitution algérien s'est influencé ( constitution 1963 – constitution 1976 – constitution 1989 ) en se concentrant sur la période après l'amendement constitutionnel pour l'année 1996. J'ai montré a travers mon analyse les dispositions légales établissant les commissions et les mécanismes juridiques mis à la disposition du législateur, et l'impact sur leur performance et leur efficacité, et que à chaque étape, a mis l'accent sur l'évolution des textes juridiques de l'Organisation des commissions parlementaires, en soulignant les aspects positifs, tels que la disponibilité des textes juridiques, et de définir la compétence de chaque comité et sa contribution efficace dans l'amélioration de la performance du Parlement et de la mise à disposition de temps et d'effort. Dans le deuxième chapitre, mon travaille est basé sur l'analyse détaillé des mission de ces comités en mentionnant les avantages et les inconvénient, ainsi que les obstacles qui bouleversent les missions des comités, tout en basant sur des statistiques officielles délivrées par le APN, le conseil de la nation, le ministère changé des relations avec le parlement, et des études réalisées par des experts et des professeurs…. etc. Parmi les avantages : la coopération entre les comités permanentes et les experts. Fournir les comités par des mécanismes efficaces pour plus de compétences. L'élaboration du Parlement pour les travaux de ses comités permanents pour leur permettre de mener à bien les tâches de reconnaissance, bien que n'étant pas prévue par la loi, qui est reflétée à juste titre dans la jurisprudence de la capacité du parlement dans la fourniture d'informations et de suivre le rythme avec le gouvernement dans sa mise en œuvre du régime, qui a donné une dynamique et vital pour le travail parlementaire J'ai constaté aussi quelques lacunes qui comportent les textes juridiques (des inconvénients); priver les comités parlementaires de quelques privilèges. J'ai montré a travers mon analyse des données qui touchent le bon fonctionnement des comités parlementaires sans oublier la progression du parlement avec ses deux chambres. Au totale, a tenté de retracer l'émergence de comités parlementaires, Depuis le premier conseil législatif, et une fin aux deux chambres du Parlement, mettant l'accent sur ce dernier, en soulignant le rôle important joué par ces comités de toutes sortes dans la vie parlementaire, et l'impact de la performance du Parlement et à la suite de la vie politique, sociale et économique ... Je ne dis pas que j'ai pris le sujet sous tous ses aspects, mais ont fait de mon mieux, pour que cette étude enrichir la bibliothèque dans le domaine de la recherche juridique sur le parlement algérien.

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