دور القـرائـن في الإثبـات الجنـائـيـ دراسـة مقارنـة بين الفقه الإسلامي والقانون الجنائي

Gattel, Djamel (2007) دور القـرائـن في الإثبـات الجنـائـيـ دراسـة مقارنـة بين الفقه الإسلامي والقانون الجنائي. Masters thesis, Université Mohamed khider Biskra.

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Abstract

Le rôle des présomptions dans la preuve criminelle entre la loi et la charia est peut être étudier dans trois chapitres. le chapitre préliminaire intitulé(la notion des présomptions entre la charia et le droit pénal ) on la consacre a étudier les sens de présomption qui est définit par la charia comme suit : « la présomption est l’indice -amara- qui nous guide à l’inconnu » tandis que le droit la définit comme suit « conclure des faits inconnus qu’on veut prouver à la base des faits connus selon la raison la logique et l’expérience… » On à également distinguer la présomption et les autres moyens de preuve, on marque ici que les moyens de preuve se subdivisent en deux genres: preuves directes et preuves indirectes, ces derniers sont des moyens qui vous aident à faire une décision pour des fais inconnus, en conséquence les présomptions donc moyens de preuve indirectes par contre on trouve que les autres moyens de preuve comme le témoignage, l’aveu, son des moyens directs. On a étudié également les éléments constitutifs de la présomption, sa classification, et ses caractères La présomption est basée sur des éléments qui sont : -des faits connus -conclure des faits inconnus -le lien entre les faits connus et les faits inconnus caractères de la présomption : -un moyen de preuve indirect -preuve rationnelle classification des présomptions : §1.ـ selon leurs sources: la charia a connu deux genres de présomptions l’une légale inspirée de la sonna et l’autre doctrinale, tandis que le droit distingue deux genres de présomption, l’une légale qui est définie comme « tout ce que le législateur peut déduire par des faits connus pour connaitre des faits inconnus, et l’autre judiciaire conclue par le juge a partir des faits connus. §2.ـ selon sa force: la charia a connu trois genres de présomption selon leur force l’une irréfragable, la deuxième faible, et la troisième fausse ; pour le droit positif la présomption est irréfragable quand il s’agit des faits qu’on ne peut pas prouver le contraire ou simple quand il s’agit de faits qu’on ne peut pas prouver le contraire chapitre I.- le rôle de la présomption dans la preuve au Charia pour le premier chapitre intitulée « le rôle de la présomption dans la preuve au Charia » on l’a étudié en trois sections : section1) le rôle de la présomption dans la preuve des limites « houdoudes » -le rôle de présomption comme moyen de prouver l’adultère -le rôle de présomption comme moyen de prouver le vol -le rôle de présomption comme moyen de prouver le crime de l’alcool Section2) le rôle de la présomption dans la preuve des qissasse -l’opinion de la doctrine islamique envers la légitimité de qissasse prouvé par des présomptions -les applications du rôle des présomptions dans la preuve de qissasse Section3) le rôle de la présomption dans la preuve des taazirs chapitre II.- le rôle de la présomption dans la preuve a travers les étapes de l’action pénale en droit pénal Pour le deuxième chapitre intitulé « le rôle de la présomption dans la preuve a travers les étapes de l’action pénale en droit pénal » On l’a étudié en trois sections : Section1) le rôle de la présomption dans la déduction le rôle de la présomption et la compétence ordinaire de la police judiciaire section 2) le rôle de la présomption dans l’enquête, fouille , et capture -en limitant la liberté de l’accusé -en limitant les droits de l’accusé -le rôle de la présomption à la fin de l’enquête Section3) le rôle de la présomption dans le jugement -le rôle de la présomption comme étant un moyen pour prouver les faits objet de l’action pénale -le rôle de la présomption dans l’audience

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