الأحكام الجزائية بين الإقتناع و التسبيب

Moustari, Adel (2006) الأحكام الجزائية بين الإقتناع و التسبيب. Masters thesis, Université Mohamed KHider Biskra.

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Abstract

La preuve pénale est parmi les sujets les plus importants dans le droit criminel. Cette importance augmente lorsque l’étude s’étend sur la recherche dans l’opération judiciaire, à travers le procès pénal, pour obtenir un résultat concrétisé dans la décision pénale. Cette dernière se réjouit d’une subjectivité qui diffère des autres jugements, suivant la subjectivité qui caractérise la preuve des matières pénales, puisque elle est le résultat d’effort intellectuel et mental du juge pénal pour arriver à la vérité réaliste. Cet effort est un style de raisonnement judiciaire qui a le rôle d’induction des vérités et extraction des résultats ; c’est ainsi que la décision pénale est une construction judiciaire et raisonnable (logique) qui réunissent la loi et le réalisme. La décision pénale est aussi émettrice de l’état de certitude existant chez le juge pénal, sur la base de la justice et des décision qui présentent des inculpations avec interprétation du doute en faveur de l’accusé, la justice pénale moderne se base sur la conviction totale du juge pour aboutir à sa décision. Dans le cadre du système des preuves morales, le droit a enrichi l’utilisation des preuves en faveur du juge pénal à travers le procès criminel pour en choisir à sa guise celles qui permettent de découvrir la vérité ainsi que le poids des forces argumentatives pour chaque élément des preuves pénales sans aucune entrave. Ce fait a pour fondement le principe de l’intime conviction qui se présente comme moyen efficace et idéal dans la réalisation de la vérité judiciaire que le juge pénal veut annoncer et faire émerger par la décision pénale. Il ne faut pas comprendre cette liberté comme souveraine au point où le juge réclame une décision pénale sur des allusions refusées par la logique, mais comme liberté juste et encadrée par des garanties qui la mettent sur la bonne trajectoire. L’une des garanties est sans doute l’obligation de motiver la décision pénale afin qu’elle soit juste (acceptable) et regroupe la compréhension de la loi, le réel et la logique. C’est dans cette étape où la cour suprême impose sa surveillance dans le but d’assurer la bonne application de la loi qui peut s’étendre sur les motifs réalistes, au côté des motifs judiciaires. Les motifs sont l’objet principal de la surveillance de la cour suprême sur le contexte de la conviction du juge pénale. Cette étude a pour objectif la recherche sur deux bases importantes de l’opération judiciaire, et sans quoi les décisions pénales seront illégales et ne réalisent pas les objectifs voulus. Ces deux principes sont le fondement des régimes judiciaires modernes pour arriver à l’assurance de l’égalité.

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