بدائل الدعوى الجزائية في النظم المقارنة

قاضي, نور الهدى (2024) بدائل الدعوى الجزائية في النظم المقارنة. Doctoral thesis, faculté de Droit et science politique.

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Abstract

La Justice criminelle souffre d'une crise de l'acte qui a conduit à une quasi paralysie, et la modernisation de ses mécanismes dans le droit de l'État à punir est devenue une nécessité urgente, en excluant le criminel pénalement et en ne le considérant pas comme l'unique moyen de traiter le crime, puis en l'abandonnant. l'idée d'une affaire pénale dans le type de délits, nombreux et moins dangereux, qui est devenue une caractéristique de l'État contemporain. La recherche d'une méthode plus flexible pour résoudre les conflits criminels est devenue une question qui se pose au sein des sociétés qui recherchent une logique pour une justice de haute qualité dans la lutte contre le phénomène criminel. Le résumé de cette réflexion ; C’est que la plupart des législations procédurales comparées ont adopté ce que nous appelons les « alternatives pénales » comme nouvelles méthodes judiciaires de gestion de la justice pénale. Cependant, cette approche peut entrer en conflit dans certaines de ses manifestations avec des principes juridiques qui se sont longtemps stabilisés au plus bas niveau pénal. Cette vision est venue répondre à la problématique de savoir si les alternatives d'application pénale conduisent à une politique d'équilibre entre les deux aspects de l'efficacité et les exigences de l'État juridique ? Ou sacrifie-t-il l’un pour l’autre ?

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